Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Literie DUAULT
DUAULT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3014988
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010
Literie DUAULT de DUAULT

Présentation de la marque Literie DUAULT

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Literie DUAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUAULT domicilié(e) Chedeville, 35140 Saint Aubin du Cormier - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUAULT S.A. - France.

La marque Literie DUAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Literie DUAULT est expirée depuis le 13 mars 2010.

DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : MAXIFLEX , EASY LITERIE * Le sommeil facile , NOVOLAT , une nouvelle idée du confort evolusom , OR line , Géobiodorsal


DUAULT (S.A.) - Chedeville, 35140 Saint Aubin du Cormier - France - SIREN 320270481


DUAULT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Meubles ; banquettes matelas ; sommiers de lit ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit).